Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DES ROCHERS
Numéro de dépôt :
1668984
Date de dépôt :
08/04/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/04/2001
Présentation de la marque CHATEAU DES ROCHERS
Déposée le 8 avril 1991 par monsieur ROUSSEAU Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES ROCHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DES ROCHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES ROCHERS est expirée depuis le 8 avril 2001.
ROUSSEAU Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47